CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’utilisation du site web du GROUPE LITTORAL, accessible à l’adresse groupelittoral.fr.
En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes CGU dans leur intégralité et sans réserve.
1. Objet du site
Le site a pour objet de présenter les activités du GROUPE LITTORAL et de ses filiales, notamment dans les domaines de la fabrication, du recyclage et de la valorisation de palettes bois, de la scierie et de la caisserie. Le site fournit des informations générales sur les produits et services proposés par le GROUPE LITTORAL, ainsi que des actualités et des informations de contact.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Le GROUPE LITTORAL s’efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne peut garantir un accès continu et sans interruption.
Le GROUPE LITTORAL se réserve le droit d’interrompre, de suspendre ou de modifier, à tout moment et sans préavis, l’accès au site ou à une partie de celui-ci, notamment pour des raisons de maintenance technique ou de mise à jour.
3. Propriété Intellectuelle
Le site et l’ensemble de son contenu (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Le GROUPE LITTORAL est propriétaire ou détient les droits d’usage de tous les éléments accessibles sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du GROUPE LITTORAL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de Responsabilité
Le GROUPE LITTORAL s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou la pertinence des informations diffusées. Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et général et ne sauraient se substituer à un conseil professionnel adapté à la situation particulière de l’utilisateur.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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5. Liens Hypertextes
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6. Données Personnelles
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8. Modification des CGU
Le GROUPE LITTORAL se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les CGU modifiées seront applicables dès leur mise en ligne sur le site. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive de juridiction du Service Public.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter le GROUPE LITTORAL à l’adresse suivante : contact@groupelittoral.fr.
Dernière mise à jour : 20 juin 2025